A PROPOS

DOCUMENTS

Documents constitutifs

• Incorporation de l’ACFA
• The ACFA Act
• The "La Fondation de l'ACFA" Act
• Statuts et Règlements de l’ACFA
  
  

Politiques et procédures

POLITIQUES DE GOUVERNANCE

• G-001 - Adoption de politiques ou procédures

POLITIQUES FIDUCIAIRES → À venir

POLITIQUES DE COLLABORATION

• C-001 - Défense des droits constitutionnels - La cause Caron

POLITIQUES STRATÉGIQUES

• S-001 - Rassemblement annuel de la francophonie albertaine - Rond Point

PROCÉDURES → À venir

Formulaires

• Formulaire de demande d'adhésion à l'ACFA
• Formulaire de dons à l'ACFA
• Formulaire de mise en candidature à l’Ordre des sages - le prochain appel de candidature aura lieu en mars 2012
• Formulaire de mise en candidature aux Prix d’excellence de l’ACFA - WORD / PDF
• Formulaire de réclamation de dépenses